Août 2003
sommaire
Réalités industrielles
L'énergie en France et dans le monde
Éditorial
Par Michel-Louis LEVY
Rédacteur en Chef des Annales des Mines
L'énergie en France et dans le monde : tendances
Le marché intérieur français du gaz naturel est ouvert. Quelles conséquences de la loi du 3 janvier 2003 ?
Par Michèle Rousseau
Directrice de la demande et des marchés énergétiques à la Direction générale de l'énergie et des matières premières
et Bertrand de Singly
Chef du bureau des affaires économiques à la sous-direction du gaz et de la distribution des énergies fossiles
La loi du 3 janvier 2003 répondait à une urgence, les engagements communautaires de la France ayant plus de deux ans de retard sur la date limite de transposition de la directive 98/30/CE du 22 juin 1998 de libéralisation du secteur gazier. Cette transposition était également une nécessité car, comme dans le secteur électrique, la libéralisation du marché gazier renforce la compétitivité des entreprises françaises et leur permet d’assurer leur développement dans un environnement de plus en plus international.
L'ouverture du marché gazier européen
Par Pierre-Marie Cussaguet
Chef du Département marché et questions européennes
Direction du gaz, Commission de régulation de l'énergie
Cinq ans après le vote de la directive de 1998 prévoyant la libéralisation du marché gazier, force est de constater que l’ouverture reste plus formelle que réelle et que son niveau varie fortement suivant les pays membres. La nouvelle directive européenne de juin 2003 devrait fournir un nouveau cadre permettant une action plus efficace en faveur de la concurrence. Ses dispositions doivent être transposées par les Etats membres avant le 1er juillet 2004.
Le débat national sur les énergies
Par Jacques Leloup
Chef de la cellule Internet et publications de synthèse à la Direction générale de l'énergie et des matières premières
membre de l'équipe projet du débat national sur les énergies
Dans sa déclaration de politique générale, prononcée le 3 juillet 2002, le Premier ministre, Monsieur Jean-Pierre Raffarin, a annoncé : « Dans le domaine de l’énergie, un grand débat public sera ouvert et suivi d’un projet de loi d’orientation qui consacrera un rôle accru pour les énergies renouvelables, mais aussi une place reconnue pour l’énergie nucléaire ». Madame Nicole Fontaine, ministre déléguée à l’Industrie, a été chargée de la mise en œuvre de ce débat qui s’est tenu au cours du premier semestre de 2003. Le dépôt du projet de loi d’orientation devrait intervenir à la fin de l’année.
Énergie et changement climatique : diviser par trois en trente ans nos émissions de gaz carbonique
Par Henri Prévot
Ingénieur général des mines
Lutter contre le réchauffement de l’atmosphère impose de diminuer les émissions de gaz carbonique. Or la France peut diminuer profondément ses émissions en infléchissant sérieusement ses modes de vie mais sans les bouleverser. La population l’acceptera d’autant mieux qu’elle prendra meilleure conscience des enjeux. L’ENERGIE Faits et chiffres en 2002
L'énergie. Faits et chiffres en 2002
Bilan énergétique provisoire de la France pour 2002
Par Richard LAVERGNE
Secrétaire général de l'Observatoire de l'Energie DGEMP
Ministère de l'Economie, des Finances et de l'Industrie
L'évolution annuelle de l'énergie en France depuis 1973
Par Louis MEURIC
Adjoint du Secrétaire général de l'Observatoire de l'Energie, DGEMP
Ministère de l'Economie, des Finances et de l'Industrie
La facture énergétique de la France en 2002. La facture poursuit sa baisse (-5,5 % après -2,5 % en 2001) à 21,76 Md€
Par Louis MEURIC
Adjoint au secrétaire général de l'Observatoire de l'Energie, DGEMP
Ministère de l'Economie, des Finances et de l'Industrie
L'électricité
Par Julien Bechtel
Observatoire de l'Energie, DGEMP
Ministère de l'Economie, des Finances et de l'Industrie
Le gaz
Par Véronique Paquel
Observatoire de l'Energie, DGEMP
Ministère de l'Economie, des Finances et de l'Industrie
Les combustibles minéraux solides
Par Sami LOUATI
Observatoire de l'Energie, DGEMP
Ministère de l'Economie, des Finances et de l'Industrie
Les hydrocarbures
Par Louis Meuric
Adjoint au secrétaire général de l'Observatoire de l'énergie, DGEMP
Ministère de l'Economie, des Finances et de l'Industrie
Les énergies renouvelables
Par Hélène Thiénard
Observatoire de l'Energie, DGEMP
Ministère de l'Economie, des Finances et de l'Industrie